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Marques déposées par la société C.F.C.F. SNC
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FLEUR DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE FRANCE
C.F.C.F. SNC

Numéro de dépôt :
1709728
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
FLEUR DE FRANCE de C.F.C.F. SNC

Présentation de la marque FLEUR DE FRANCE

Déposée le 5 décembre 1991 par la société C.F.C.F. SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.F.C.F. SNC domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2210847) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 710 802 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.F. SNC domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2210847) - 94853 - France.

La marque FLEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE FRANCE est expirée depuis le 5 décembre 2011.

C.F.C.F. SNC a également déposé les autres marques suivantes : 4 MILL


C.F.C.F. SNC - 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2210847) - 94200 - France - SIREN 710802414


C.F.C.F. SNC - 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2210847) - 94853 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210847 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425866 - Publication au BOPI 2006-01-11

Farines et préparations faites de céréales